BOUYGUES (SA)
 
MENTIONS LEGALES

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- http://www.habitatneuf.com

Editeur

Ce Site est édité par :

ALGICIEL
SARL au capital social de 150.000 euros
RCS n° 503 470 239 Siège social : 1, Place Alfred Sauvy - 31270 CUGNAUX
TVA Intracommunautaire : FR 61503470239
Téléphone : 05 34 51 24 57
Courrier électronique : contact@algiciel.fr

Représentant légal et Directeur de la publication

Monsieur Gilles OGOR.

Responsable du site (webmaster)

Monsieur DELRIEU JEAN-LUC.

Hébergement

Ce Site est hébergé par la société

OVH
SAS au capital de 500.000€
2 rue Kellermann
59100 Roubaix (France)

Déclaration CNIL

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi du 6 Août 2004, les traitements de fichiers de données personnelles mis en oeuvre au travers de ce Site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1669362.

Données personnelles

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à ALGICIEL pour vous permettre de profiter des services offerts par le Site. Les informations personnelles vous concernant communiquées à ALGICIEL peuvent être transmises aux particuliers et entreprises proposant des habitations neuves sur le Site.

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ALGICIEL
1, Place Alfred Sauvy - 31270 CUGNAUX
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Réalisation du site

Conception technique, design et développement:

Le site "habitatneuf.com" a été réalisé par la société ALGICIEL.
De ce fait, les site est la propriété intellectuelle de la société ALGICIEL.

Environnement technique

Ce Site respecte les normes suivantes :

HTML5.
CSS3

Mise à jour

ALGICIEL se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment. ALGICIEL invite donc les utilisateurs à visiter cette page lors de chaque consultation du Site afin d'en prendre connaissance.


Dernière mise à jour : 01/01/2014




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